Sécuriser et simplifier la distribution aux salariés des petites entreprises d’avantages « sociaux et culturels » exonérés de cotisations sociales par les dirigeants en direct du fait de l’absence de comité d’entreprise ou de CSE.
Qui va redresser l’Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) ? Pour la CFDT, l’association vit actuellement sa période la plus critique depuis sa création.
En avril 2015, suite aux élections professionnelles, le paysage syndical à Gustave Roussy (premier centre de lutte contre le cancer) a été le suivant.
Taux de représentativité : CGT 29,74 %, UNSA 28,82 %, FO 15,27 %, CFDT 10,18 %, CFE-CGC, 10,79 % et SUD 5,19 %.
Répartition des 10 sièges titulaires au CE : 5 UNSA, 3 CGT, 1 FO et 1 CFE-CGC.
Historiquement, le développement d’activités culturelles a permis à de nombreux travailleurs de découvrir des lieux de culture dits « élitistes » qu’ils n’avaient pas l’habitude de fréquenter jusqu’alors. Avec la montée du consumérisme, la dimension culturelle des activités sociales et culturelles semble s’essouffler au profit de la montée en puissance des chèques cadeaux.
Le 6 mars 2017, le tribunal d’instance de Courbevoie a annulé le second tour des élections professionnelles de SAP France. Il a jugé que les conditions de sécurité de l’adressage des moyens d’identification pour le vote électronique n’étaient pas assurées (à télécharger dans le bloc ressources).
La loi sur l'économie sociale et solidaire (ESS) portée par Benoît Hamon, qui a mis en lumière le secteur de l’ESS, a permis une meilleure connaissance de sa nature, de ses activités et de ses acteurs par de grandes entreprises telles que le groupe la Poste.
12 millions d’euros, c’est à la fois beaucoup et peu rapporté aux 400 000 bénéficiaires potentiels. C'est le budget ASC de l’Apasca, le CE de la branche des services de l’automobile (garage, contrôle technique…), adossé à IRP-Auto, le groupe paritaire de protection sociale qui se rapproche du groupe Klésia.
Organiser un voyage pour les salariés est un classique des activités sociales et culturelles du comté d'entreprise. Mais avant de s'engager avec un voyagiste, connaissez-vous bien vos droits et les obligations du prestataire ?
Voici quelques conseils pour éviter litiges et autres désagréments.