Le temps de travail constitue la cheville ouvrière de l’organisation du travail avec les forfaits jours, les temps partiel, les heures sup', l’annualisation ou encore les astreintes en guise d’ingrédients. Le développement du télétravail et du co-working sont sources de plus de flexibilité tandis que la géolocalisation permet de garder la main sur les salariés les plus mobiles. Lean management et approche participative font partie des techniques d’accompagnement d'un changement organisationnel permanent qui n’est pas sans conséquence sur la santé au travail.
Dans un arrêt du 16 décembre 2015, la chambre sociale de la Cour de cassation a eu l’occasion de rappeler sur quelle partie pèse la charge de la preuve de l’impossibilité de prise effective des congés payés (Cass. soc., 16 décembre 2015, n° 14-11294).
Elle indique que cette charge de la preuve pèse sur l’employeur.
Un litige qui passe aisément aux prud'hommes en faveur de l'employeur, puis est infirmé devant la Cour d'Appel, dont l'arrêt est devenu définitif avec le rejet du pourvoi en cassation fin 2015. L'arrêt de la haute juridiction remonte à plusieurs mois mais il est passé quasiment inaperçu.
Martin Hirsch n’a pu présenter ses vœux : 150 délégués des 38 hôpitaux de l’AP-HP ont investi la salle pendant quatre heures, pour exprimer les vœux des agents « 2016, retrait du plan Hirsch ».
Après l’échec de la précédente négociation sur le forfait jours, EDF SA a lancé un cycle de concertation en décembre pour rouvrir une négociation le 5 janvier sur ce sujet très sensible. Une négociation express puisque la direction compte la boucler d'ici la fin de la semaine.
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