La justice reconnaît le droit à expertise CHSCT sur le Lean management chez Cap Gemini, spécialiste du Lean
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Un centre commercial concentre une grande diversité d’enseignes par la taille, par les produits vendus, les modes d’organisation et le statut juridique. Pour autant, il existe une réelle communauté d’intérêts économiques (l’attractivité du centre commercial est l’affaire de tous) et des problématiques sociales communes aux salariés qui y travaillent.
Voici la réponse adressée par la direction de Brit Air à l'article du 30 décembre 2011 intitulé « Explosion des otites chez le personnel naviguant de Brit Air ».
Le CHSCT de Brit Air, filiale d'Air France, s'interroge sur la forte augmentation des otites chez le personnel naviguant. Un problème de pressurisation des avions est avancée comme une cause possible. « Une analyse statistique va être mise en œuvre en 2012 pour tenter de mettre en évidence une éventuelle origine liée aux avions.
La Ville de Paris avait annoncé en début d’année le transfert de tous les musées municipaux vers un établissement public administratif (EPA). Aujourd’hui, on connaît la forme juridique de cette nouvelle entité.
« Les élus ont averti la direction qu’ils saisiraient la justice pour mise en danger de la vie d’autrui au moindre accident », déclarait en novembre 2009 Maître Samuel Gaillard, avocat du CHSCT de l’unité d’intervention de Valence de France Télécom.
Par courrier du 17 juin 2011 remis en main propre contre décharge le 20 juin 2011, le SNACATPRCA affilié à la Confédération autonome du travail du secteur privé, a désigné Daniel Cordellier représentant syndical au CHSCT IDF de la SAS AES filiale du groupe Elior (voir pièce jointe).
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