Ressources d'entreprise
Organisations
PSA : Accord relatif à l'emploi et à la flexibilité dans les sites industrielles.
- Mise en oeuvre de la nuit variable.
- Caractéristiques générales du temps partiel aménagé adapté à l'équipe de nuit variable.
- Modalités de mise en œuvre au sein d'un établissement PCA d'une équipe de nuit variable.
- Le recours au travail intérimaire.
Un certain nombre de point de ce texte, notamment l'obligation de négocier et de conclure un accord en local, ont été précisés à la CFE-CGC lors de la réunion du CCE du 4 octobre 2010.Fichier de la ressource
Signataires
CFE-CGC / CFTC / CFDT / FO / GSEA
- Protection sociale parrainé par MNH
