Récalcitrante à mettre en oeuvre l’accord cadre de 1999 sur l’organisation du temps de travail et sa circulaire d’application, la DOTC (direction opérationnelle territoriale courrier) limousine a été condamnée en septembre 2010 pour ses régimes illicites de travail.
L'absentéisme est un indicateur qui prend en compte différents motifs.
L’absentéisme pour raisons de santé demeure le plus pertinent à étudier pour mesurer un dysfonctionnement éventuel de l’entreprise ou d’un service. Mais le secret médical reste un obstacle important, parfois insurmontable, pour connaître la cause exacte d’un arrêt de travail.
La société française est confrontée à une crise du sens dans ses organisations professionnelles.
La glorification de l’autonomie et la décentralisation des ressources et responsabilités, tant prônées dans les entreprises depuis deux décennies, sont par nature ambiguës.
Le Premier Ministre a demandé le 19 janvier 2011 au CESE (conseil économique, social et environnemental) de lui remettre un rapport sur la dépendance pour juin 2011 sous l’angle des conséquences du vieillissement de la population. En organisant ce mardi 8 février un colloque intitulé « la dépendance, débat national.
Il résulte des articles L. 1132-1 et suivants du Code du Travail que le salarié ne peut faire l’objet d’une mesure discriminatoire, fondée notamment sur son état de santé.
Pour autant, la jurisprudence admet depuis longtemps le licenciement du salarié malade, lorsque son absence prolongée ou ses absences répétées affectent la bonne marche de l'entreprise.