Les négociations se sont échelonnées de juin à octobre 2014. Elles ont traité les questions de processus sur l'information-consultation sur la stratégie du groupe Areva dans un premier temps et dans un second temps les indicateurs et la base de données économiques et sociales du groupe.
La prévention des risques psychosociaux au travail, au cœur des réflexions depuis plusieurs années, a donné lieu à de nombreuses études permettant une meilleure appréhension de la problématique. Mais qu’en est-il des spécificités de l’exposition à ces risques pour les représentants du personnel ?
L’« effet de mode » (parfois aussi appelé effet bandwagon ; en anglais, « bandwagon effect » qui signifie littéralement « wagon où se trouve l'orchestre ») définit l'effet d'un comportement grégaire dans lequel les individus se conduisent comme des moutons de Panurge.
Dans un arrêt rendu le 1er octobre 2014 par la Cour d’appel de Versailles, le sondeur BVA a été condamné à payer plus de 50 000 € de dommages et intérêts à l'un de ses salariés, délégué syndical CGT.
La Cour d’appel de Versailles a étayé sa décision de qualifier la discrimination contre BVA en s’appuyant sur le fait que :
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