Participatif
Les CE, parents pauvres de la fiscalité des organismes sans but lucratif
Vincent Beyron, membre du comité de CE
Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables
- Les missions de l'expert-comptable auprès des CSE
Des vidéos de présentation réalisées par l’Ordre des experts-comptables permettent de tout savoir sur les différentes missions que l’expert-comptable peut assurer auprès des CSE concernant ses attributions économiques (...)Conseil supéri… lun 14/06/2021 - 17:12
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Participatif
Dévolution des biens du CE : quelles obligations ? Comment s’y prendre ?
Arnaud Largier, membre du comité CE du conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables. -
Participatif
Vers un accord collectif pour les collaborateurs parlementaires ?
Le 20 octobre, les négociations entre les questeurs et l’association des députés-employeurs se sont achevées. Côté députés, l’assemblée générale des députés-employeurs s'est réunie le 8 novembre, afin de statuer sur cet accord. Côté syndical, le SNCP-FO réunira prochainement une assemblée générale de ses adhérents afin de déterminer s'il apportera sa signature à ce projet d'accord. -
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Participatif
Lorsqu’un CE se retrouve sans local fixe
Par Didier Rostaing, membre du comité CE du conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables. -
Participatif
Le trésorier du CE : un acteur incontournable renforcé par les dispositions
Par Arnaud Largier, membre du comité CE du Conseil supérieur de l’ordre des experts-comptables.
La loi sur la transparence financière des CE du 5 mars 2014 donne une dimension incontournable à la fonction de trésorier du CE. -
Participatif
Les principales modifications applicables au 1er janvier 2016, suite à l'application de la loi relative au dialogue social et à l'emploi
Le nombre d’informations-consultations récurrentes sont réduites depuis le 1er janvier 2016 ; elles passent de 17 à 3.
Il ne faudra pas confondre simplification avec précipitation car les sujets à traiter par les membres du comité d’entreprise sont les mêmes qu’auparavant.
Consultations récurrentes du comité avant -
Focus
Simplification du code du travail : le projet de kit « contrat de travail » pour PME-TPE agace déjà
Bienvenu dans un monde du Travail où la complexité administrative n'aura plus cours... C'est en peu la promesse faite par le gouvernement avec son (futur) projet de simplification du code du travail. Les experts comptables, eux, regardent cela avec... un peu de méfiance.
Par Thierry Pottier, membre du comité CE du