Le nombre d’accidents du travail en France a augmenté de 2,8% entre 2006 et 2007, d’après un rapport sur les accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP) du régime général de la sécurité sociale de 2003 à 2007, publié par la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAM-TS) (1).

Le nombre d’accidents du travail s’est élevé à 39,4 pour 1.000 salariés en 2007. A l’issue de la réunion du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, Xavier Bertrand s’est félicité de ces chiffres, qui s’élevaient à 46 pour 1.000 dix ans plus tôt.

Dans un arrêt du 6 mai 2008, la Cour de cassation confirme la décision de la cour d'appel de Chambéry du 13 juin 2007 reconnaissant M.

« Il n’est donc pas acceptable de pénaliser financièrement l’ensemble du Personnel pour des motifs qui ne relèvent pas de sa compétence et encore moins lorsqu’il en est la victime potentielle alors qu’il n’a aucun moyen d’intervention individuelle sur ceux-ci » estime la CGT dans le cadre de la négociation du nouvel accord d’intéressement dans lequel la direction veut introduire un critère sur la

Depuis le Comité central d’Entreprise et CE extraordinaire du 11 décembre 2007, les partenaires Sociaux en savent un peu plus sur les intentions de la Direction Générale concernant l’avenir de Baxi-France.

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Le bilan hygiène et sécurité des 166 CCI révèle une augmentation de 1,8 millions d’euros des cotisations accidents du travail versées à l’URSSAF entre 2004 et 2006. Un système de management de la sécurité s'est mis en place en 2006.