Chez Ariane Group, co-entreprise de 7 100 salariés créée en juillet 2016 entre Airbus et Safran, les budgets ASC vont du simple au double (de 2,4 à 5,2 % de la masse salariale). Ainsi, sur le site des Mureaux (78), l’enveloppe représente 5 % de la masse salariale alors que le site de 2 300 salariés emploie 80 % de cadres.
« Dans les entreprises d’au moins 50 salariés, le comité social et économique (CSE) doit se doter d’un règlement intérieur (RI). Il a pour objet de déterminer les modalités de fonctionnement du CSE et les rapports de celui-ci avec les salariés de l'entreprise » (art. L. 2315-24 du Code du travail).
La réalité du dialogue social tel qu’il est affecté (ou non) par les réformes qui s'échelonnent depuis trois ans (notamment depuis les « ordonnances » de fin 2017) est un véritable « feuilleton » (au sens narratif du terme) au fur et à mesure que directions et organisations syndicales (tant au niveau de la « base » que des « appareils ») appréhendent et commencent à découvri
Le symposium de la médiation professionnelle s'est déroulé les 18 et 19 octobre 2018 à Toulouse. Cet événement était organisé sur du thème de la liberté de décision : la personne au cœur de la décision.