En mai 2010, un blog intitulé Montesson libre - la libre info de Théophile Roussel, est apparu sur internet. Ce blog était souvent relié par des liens au blog du collectif du personnel du Centre hospitalier de Poissy St Germain en Laye (CHI PSG). C'est sur le site mediaseine qu'a été découverte en mai 2010 l'existence du blog Montesson libre, en partant d'une information diffusée sur le blog d'information du collectif.

Durant tout le mois de mai 2010, ce blog Montesson libre a accumulé les propos les plus infâmes me concernant, en utilisant des titres accrocheurs. La référence à Théophile Roussel n'était pas neutre, puisque je dirige le Centre hospitalier Théophile Roussel depuis le mois de mai 2009. Il faut souligner que La libre info de Théophile Roussel n'a jamais fait référence au Centre hospitalier Théophile Roussel.

• Après que les articles de ce blog (et ceux qui lui étaient reliés sur les deux autres) aient été systématiquement relevés et analysés, la protection fonctionnelle, prévue par l'article 11, alinéa 3 de la loi de 1983, portant droit et obligations des fonctionnaires a été sollicitée. Cette protection relève, pour les chefs d'établissements de santé, de l'Agence régionale de santé, et donc, pour l'Île-de-France, des services de M. Claude Évin, directeur général de l'ARS.

Cette protection a été accordée au vu du dossier et de l'annonce de l'intention d'effectuer un dépôt de plainte contre X pour diffamation. Un devis estimatif des frais de procédure a été fourni, et une provision a été versée par l'ARS au Centre hospitalier Théophile Roussel pour couvrir les actions en justice de son directeur. Toutes les instances internes ont été informées, dans le cadre de l'inscription de crédits nouveaux au budget du centre hospitalier. Cette plainte a été déposée le 13 juillet 2010, avec constitution de partie civile.

• Fin mars, le blog Montesson libre a été suspendu « suite à des signalements d'abus ». L'hébergeur, Over blog, a répondu à une interrogation par les termes : « sans doute à la suite de votre plainte, l'auteur du blog a été convoqué par la police et a décidé de suspendre de lui-même son blog ».

Mais les internautes savent que Google est impitoyable : ses robots photographient les pages et les placent « en cache ». Le blog était suspendu, mais le contenu des articles est resté accessible tout le mois d'avril « en cache ». Il faut attendre que les passages aléatoires des robots constatent la suspension et fassent disparaître, les uns après les autres, les articles du blog concerné.

• Une action a été entamée à ce moment contre l'auteur du blog du collectif. En effet, ce collectif s'étant fait une spécialité d'attaquer de façon extrêmement critiquable les syndicats représentatifs, et plus particulierement un représentant du syndicat SUD (il ne manquait pas non plus de s'en prendre au SNCH), le responsable de ce collectif a été convoqué en correctionnelle à la suite d'une plainte de Sud. Il était donc identifié comme l'animateur du blog. Un courrier adressé  le 4 avril 2011 à ce responsable est resté sans réponse, mais le blog a été désactivé peu après. Il avait d'ailleurs cessé toute activité nouvelle depuis le 22 janvier. 

Il est permis d'espérer que, d'ici quelques semaines, toute trace de l'existence de ces deux blogs aura disparu du net.

Faire obstacle à des propos diffamatoires

Il est difficile et long, mais possible, de faire obstacle à des propos diffamatoires tenus sur le net. S'adresser à l'hébergeur peut s'avérer une piste de solution, mais les articles et les forums de discussion montrent que peu de plaintes aboutissent de cette façon. Par ailleurs, vouloir contacter Google en qualité de gestionnaire du fournisseur de blogs Blogger s'avère totalement inutile, puisque cet hébergeur déclare sur son site relever de la législation en vigueur aux États-Unis et donc être très respectueux de la liberté d'expression : seule une décision de justice est reconnue par Google.

La rapidité de réponse de l'hébergeur Over blog mérite d'être signalée. Elle dénote une réelle prise en compte des messages qui lui sont adressés. Cette attitude est appréciable et contredit ce qu'on peut lire sur certains forums. Elle est conforme aux déclarations de Frédéric Montagnon, responsable d'Over blog, lorsqu'il s'élevait contre les propositions du Sénateur Jean-Louis Masson qui voulait lever l'anonymat des bloggeurs. La question n'est pas celle de l'anonymat, qui ne pose pas de problème en soi dès lors que les articles restent factuels et non diffamatoires, et qu'ils ne font pas appel aux instincts les plus bas (du type discrimination ou incitation à la haine). Dans ces situations, il est certain que seule une justice rapide et résolue peut constituer une limite aux débordements.

Il faut conseiller à toute personne qui estime être potentiellement sujette à des attaques sur le net de ne pas hésiter à utiliser les outils que ce dernier lui offre, et en particulier de placer des alertes sur son propre nom : de cette façon, elle sera immédiatement avisée de toute attaque et pourra répondre rapidement. Il faut avoir présent à l'esprit qu'une action en diffamation doit être introduite dans les trois mois suivants le fait générateur : il est tout à fait possible de passer à côté d'une mise en cause sur le net par manque d'information sur l'existence même de tels propos.

Réflexions en guise de conclusions

Internet est un outil formidable, mais comme toutes les inventions de l'homme, il peut aussi être utilisé à des fins destructrices : il faut garder la tête froide et ne pas se laisser atteindre par les actions malveillantes qui, à un niveau du type de celui dont il est fait mention dans cet article, peuvent détruire un individu.

Le temps de la justice est long : mais c'est la seule voie réellement efficace. La choisir impose de s'inscrire dans la durée. Il faut avoir la capacité de supporter dans la durée de subir les effets psychologiques de l'existence de propos diffamatoires accessibles à tous, partout dans le monde, grâce à ce remarquable réseau que constitue internet.

 (1) Le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales sur le Centre hospitalier de Poissy-St-Germain-en-Laye, rendu public récemment, évoque ce collectif dans ses annexes, tome 2, pages 235 à 237. Il note la proximité de ce collectif avec la direction du CHI PSG. Le directeur, lui, a quitté ses fonctions depuis. Quelques documents joints permettront au lecteur de prendre la mesure de la complexité de l'environnement de cette affaire.