Longtemps, la solidarité mutualiste a été résumée par la maxime : « Chacun cotise selon ses moyens et reçoit selon ses besoins ». Cette position conduisait notamment à mutualiser les tarifs entre générations et, dans la fonction publique jusqu’à récemment encore, à exprimer la cotisation en pourcentage du salaire, donc proportionnellement aux revenus.

La concurrence, le découplage entre les contrats des actifs et des retraités, ont eu raison de cette forme de mutualisation. Un Président mutualiste regrettait récemment devant moi cette évolution qui selon lui portait un coup définitif à la solidarité mutualiste.

Par ailleurs, au fil des discussions avec les uns et les autres, il m’est apparu que certains – non mutualistes – assimilaient la mutualisation assurantielle des risques à une forme de solidarité, solidarité qui, couplée avec la démutualisation des tarifs évoquées en introduction, ne serait ainsi plus l’apanage des mutualistes.

Je n’ai pas vu ou lu de travail collectif des mutualistes sur cette question pourtant centrale pour l’incarnation de leurs valeurs.  Je ne prétends pas ici épuiser le débat mais poser quelques pistes de réflexion pour l’ouvrir. Ce que j’appelle « mutualisation assurantielle » n’est rien d’autre que le processus actuariel d’évaluation et de tarification des risques.

Ce processus pour être « valide » suppose deux conditions (parmi d’autres) :
 

• Faire jouer la loi des grands nombres : chaque assuré est un élément d’une masse anonyme la plus large possible qui s’acquitte d’une cotisation très généralement indépendante de sa situation réelle face au risque.
• Eviter l’antisélection : en réalité cette « indifférence actuarielle » aux situations individuelles doit être maîtrisée par l’exclusion des personnes les plus risquées de façon à ce que la population réelle assurée soit la plus homogène possible. Cet évitement du risque « d’écart-type » s’obtient par des sélections à la souscription ou par des limitations contractuelles dans les prises en charge.

On voit très nettement qu’il n’est ici aucunement question de solidarité : l’individu réel n’existe que comme élément de calcul et, plus encore, comme source d’écart potentiellement dangereux par rapport à la moyenne.

Cette anonymisation et uniformisation ne peuvent pas être les fondements de nouvelles formes de solidarités mutualistes.

Avant d’aller plus loin, il serait donc nécessaire de rediscuter collectivement de ces fondements. Ce sera l’objet, d’un prochain post.

Dans l’immédiat, n’hésitez pas à réagir, compléter, contester.