Un « accord » de maintien dans l'emploi peut avoir cours même dans une TPE. Le refuser, c'est risquer le licenciement pour cause économique. C'est ce qui est arrivé à Thierry, vendeur dans un sex-shop toulonnais depuis 1994. En 2012, le patron de la boutique lui a proposé un passage de ses horaires de travail de 151 heures à 83 heures par mois, en raison d'une baisse de chiffre d'affaires.

Avec près d’un demi-milliard de jours d’absence sous prétexte de maladie ou d’accident du travail en 2014, les préoccupations des entreprises se tournent légitimement vers les moyens de réduire les effets de l’absence sur leur activité.

Quitte souvent à en oublier les présents…

Un arrêt de la Cour de cassation du 16 décembre 2015 se prononce sur la date à laquelle les parties peuvent se prévaloir d’une homologation implicite de la rupture conventionnelle. En l’espèce, l’enjeu était important puisque la DIRECCTE avait postérieurement pris une décision expresse de refus d'homologation…

Le lancement en 2010 par l’Institut Régional du Travail (IRT) d’Aix-Marseille d’une session de deux jours, avec les organisations syndicales, pour sensibiliser les militants syndicaux au dispositif de VAE, n’a attiré que 16 militants. Conviction et enthousiasme des acteurs de ce projet n’ont pas suffi. Pour quelles raisons ?