Deux sous-rubriques ont (pour l’instant) pris le pas sur toutes les autres dans la base de données d’accord d’entreprises gérée par la DGT et publiée sur Legifrance : temps de travail et forfait-jours. Sont répertoriés dans ces catégories tous les accords (ou avenants) ayant trait à l’annualisation, la modulation et les cycles de temps de travail.