Droit d'alerte sur les risques psychosociaux dans deux agences HSBC
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Face aux inquiétudes des salariés sur les conséquences de la fusion de la Cité des sciences et du Palais de la découverte (prévue en 2009), le Comité d’Entreprise a engagé une procédure d’alerte telle que prévue par le Code du Travail.
La direction a contesté ce droit d’alerte et a assigné le CE devant le Tribunal de Grande Instance.
Vos employés se sont vus offrir un séjour par le CE à Cancùn ou Cozumel, et sont aussi passés au Musée Arcfhéologique de Mexico et à Téotihuacan, quelques jours ?
En tant que élu FO du CHSCT 5 d'ADP, j'ai déposé un droit d'alerte jeudi 30 avril en relation avec l'alerte niveau 5 déclenchée par l'OMS la veille pour faire suite au risque de pandémie immédiate de la grippe dite porcine.
Ce jeudi 5 mars 2009 a été présenté à la direction le rapport du Comité d’Entreprise dans le cadre du Droit d’alerte que le comité avait déclenché en juin 2008.
Le rapport d’une soixantaine de pages a permis de synthétiser les inquiétudes du comité quant à la situation économique de l’entreprise.
Une réunion de Comité d’entreprise a eu lieu le 12 février pour déterminer les dates de congés payés que la direction compte imposer en juillet. On ne sait toujours pas s’il y aura du chômage technique ou non et surtout quelle durée il aura.
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